Centre virtuel européen de formation aux arts et techniques du verre
MENTIONS LEGALES
Le site web VITRA, http://www.e-vitra.eu, est édité et hébergé par le CERFAV.
DROIT D'AUTEUR - COPYRIGHT :
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du Président de l'université qui est également directeur de publication. Vous pouvez écrire à VIDEOSCOP, à l’attention de Catherine Claus-demangeon, Catherine.Claus-Demangeon@univ-nancy2.fr, qui se chargera de transmettre votre demande et vous fera part de la réponse du directeur de publication.
1 - Accès au site :
L'utilisateur de ce site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. L’Université Nancy 2 ne saurait être tenue responsable des éléments en dehors de son contrôle et des dommages qui pourraient éventuellement être subis par l’environnement technique de l’utilisateur et notamment, ses ordinateurs, logiciels, équipements réseaux et tout autre matériel utilisé pour accéder ou utiliser le service et/ou les informations.
Il est rappelé que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement d’un tel système, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constituent des délits passibles de sanctions pénales.
2 - Contenu du site :
L’Université Nancy 2 se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site. En outre, l’Université Nancy 2 décline toute responsabilité en cas de retard, d’erreur ou d’omission quant au contenu des présentes pages de même qu’en cas d’interruption ou de non disponibilité du service.
La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
- gratuité de la diffusion,
- respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte,
- citation claire et lisible de la source sous la forme suivante –par exemple- : « ce document provient du site Internet VITRA - http://www.e-vitra.eu -. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités". L'adresse Internet du site doit impérativement figurer dans la référence.
Pour d'autres utilisations, veuillez nous consulter
3 - Liens Hypertextes :
Le site VITRA contient des liens hypertextes permettant l’accès à des sites qui ne sont pas édités par l’Université Nancy 2. En conséquence cette dernière ne saurait être tenue pour responsable du contenu des sites auxquels l’internaute aurait ainsi accès.
La création de liens hypertextes vers le site VITRA doit faire l’objet d’une autorisation préalable de l’éditeur.
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L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement et être conservé temporairement en mémoire ou sur son disque dur.
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Les utilisateurs du site reconnaissent avoir été informés de cette pratique et autorisent VITRA à l’employer. Ils pourront désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de leur logiciel de navigation.
5 - Informations nominatives collectées sur le site
Toutes les données collectées sur ce site, par quelque moyen que ce soit, sont à l'usage réservé de l’Université Nancy 2.
Vous bénéficiez cependant d'un droit d'information et de rectification sur les données vous concernant selon les dispositions de l'article 34 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 sur l'informatique et les libertés. Pour l’exercer, écrivez à «VIDEOSCOP / Université Nancy 2 – 9 rue Michel Ney BP 30722 – 54064 Nancy cedex» ou «secretariat-videoscop@univ-nancy2.fr»
6 – Clause attributive de compétence
Ce site est soumis à la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
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